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...ANNEAU-RÉCLAME DANS LA ZONE A-499 ................................................ 281 17 CHAPITRE 8 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ZONES DE CONTRAINTES ............. 282 SECTION 1 PROTECTION DES RIVES ET DU LITTORAL .................

...les matériaux de revêtement extérieur utilisés sur les façades visibles de la rue ne créent pas de reflets 6° Créer un environnement convivial et animé aux abords des rues où la priorité est accordée au respect de l’échelle du piéton tout en...

...’un projet impliquant l’ouverture d’une rue et l’installation d’équipement et d’infrastructure municipale, tels une étude environnementale ou un plan du réseau projeté d’infrastructure; 6° Une copie du formulaire complété de promesse de cession d...

...é avec les normes et règlements de l'autorité provinciale concernée, notamment la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., chapitre Q-2), de même que le règlement relatif à la qualité de l'atmosphère (L.R.Q., chapitre...

...ensemble de sons, harmonieux ou non, perceptible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées inclua...

...c en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuis ance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences munici...

...bilière afin d’offrir un milieu de vie de qualité répondant aux besoins des nouveaux Thérésiens souhaitant jouir d’un environnement où se côtoieront des usages mixtes et diversifiés. Le TOD de Sainte-Thérèse est un milieu de vie of- frant u...

...rôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La V...

...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publiques ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien-être général. Règl. 1204-2 N.S. (03-07-2023) CHAPITRE 3 DISPOSITIONS RELATIVES AU CHEMINEMENT D...

...ntroduits hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peut constituer une menace pour l’environnement, l’économie ou la société. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Étage Partie d’un bâtiment délimitée par la face...

...ourniture d'un camion Sprinter pour la bibliothèque 5.10 Contrat 2023 -52 – ét ude géotechnique et caractérisation environnementale des sols de la rue Morris - honoraires supplémentaires 5.11 Adjudication du contrat 2023 -53 – r...

...HUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHGHQVLWpELHW trifamilial) +DELWDWGHIRUWHGHQVLWp (multifamilial) Environnement mixte, UpVLGHQWLHOHWFRPPHUFLDO 1XLVDQFHjDWWpQXHUSRXUOH PLOLHXUpVLGHQWLHO *UDQGVSURMHWVUpVLGHQWLHOV...

...ation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s dire...

...l'obligation de faire effectuer, une fois par mois, par un laboratoire indépendant agréé par le ministère de l'Environnement du Québec un échantillonnage et une analyse des eaux usées rejetées afin d'obtenir la DBO5 et les MES...

...lation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s...

...ion et d’un poste de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3. Nomination d’un coordonnateur en environnement — Service de l’urbanisme et du développement durable 7.4. Abolition d’un poste d’opérateur, création d’un p...

...du chantier de la rue Saint -Louis – frais de gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du c...