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Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap...

...le d’entente – aréna – autorisation de signatures – modification de la résolution 2022 -368 8.4 Adoption de la politique sur la gouvernance et la protection des renseignements personnels 8.5 Adoption de la politique de confid...

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...sion d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière 6.6 Politique d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagem...

...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque...

...qu'une pièce habitable ou servant aux affaires ou au travail, dans lequel des personnes se réunissent pour fins civiques, politiques, touristiques, éducatives, religieuses, sociales, mondaines ou récréatives. SECTEUR DE VOTATION: Zone id...

...ucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, philanthropique, éducationnel ou religieux, c) une enseigne se rapportant à la circulation pour l’orien...

...N D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPERFICIE Abrogé. SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION L’annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction est jointe au présent règlement pour en faire partie...

...re 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE...

...le – sécurité civile 8.3 Dépôt du plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers –...

...teur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des composantes de la mobilité. Voici le...

...l’acquisition de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées...

...et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2024 10.4 Demande de soutien financier - Fonds de l'athlète...

... du CCCTB 10.2. Association de hockey mineur de Boisbriand et Sainte-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la Politique familiale de la Ville de Sainte-Thérèse 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés...

...vaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec ....

...Association de hockey féminin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Politique de soutien aux organismes - assistance financière 2025 10.5. Abonnement aux ressources numériques Protégez-Vous et...

...vaux comprennent la conception, la mise en œuvre et l’installation d’une œuvre d’art requise dans le cadre de la Politique d’intégration des arts à l’architecture et à l’environnement des bâtiments du gouvernement du Québec ....

...e commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Mu...