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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ance 1 case / 40 m 2 C2 -02 -10 Service de publicité 1 case / 40 m 2 C2 -02 -11 Service d’étude de marché ou de sondage d’opinion 1 case / 40 m 2 C2 -02 -12 Agence d’artiste ou d’athlète 1 case / 40 m 2 37 A B C C2 -02...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on à l'égard des arbres Toute intervention à l'égard des arbres et concernant l'élagage, l'éclaircissage, l'émondage, l'écimage et le ravalement est assujettie aux dispositions suivantes: a) tous travaux d'élagage de classe...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...13.1.3 les travaux d'utilité publique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l'émondage des arbres, le nettoyage des rues; 13.1.4 les opérations et les travaux d'urgence nécessaires pour assur...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...5 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale r...