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La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Pol...

La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Af...

...exerçant un sport ou une discipline artistique sont invités à déposer leur candidature avant le 1 er  juin 2025. Des bourses d’une valeur de 200 $ à 600 $ seront remises aux candidats sélectionnés lors d’une cérémonie en leur honneur. Re...

Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2014 Année d'acquisition : 2017 Médium : Peinture, techniques mixtes et sérigraphie sur panneau de bouleau Dimensions : 30 po x 30 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse......

........ 19 LIEUX SIGNIFICATIFS ........................................................................\ ...... 21 PARCOURS D’OBSERVATION ET EXPERTISES ............................. 21 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISION ENJE...

...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ..................................... 30 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ................................ 30 CHAPITRE 2 CLASSIFICATION DES USAGES ................................

...OU COMMUNAUTAIRE (P) ...................................................... 61 CHAPITRE 8 CONTRAVENTION, INFRACTION RECOURS ET POURSUITE ............................. 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION .............................................

...Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges latérales 3.4.4 Marge arrière 3.4.5 Cour avant 3.4.6 Cours l...

...erritoire québécois. De façon non limitative, sont considérés comme animaux indigènes au territoire québécois, les ours, chevreuils, orignaux, loups, coyotes, renards, ratons laveurs, v isons, mouf fettes et lièvres. 1.5 Animal no...

...S DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ............................................................ 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE..................................................... 6 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS APPLICABLES À UNE CONSTR...

...moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La largeur du corridor est de 30...

...UNICIPAL ......................................................................................................... 9 REMBOURSEMENT ......................................................................................................................

...NCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À L...

...e sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin d’abroger la restriction relative au stationnement sur la rue Coursol du côté est entre la rue du Marché et la rue Blainville Ouest ; ➢ 135 5 N.S. Règlement fixant le paiement...

...iquer que toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concern...

...ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ ................................................. 6 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ........................................... 6 SECTION 4 PROCÉDURE ..........................................

...sse ment (égout). Règlement 1030 -57 N.S. "DBO5" : Demande biochimique en oxygène (5 jours) : quantité d'oxygène exprimée en mg/l utilisée par l'oxydation bio chimique de la matière organique penda...

...dix (10) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé...

...e cinq (5) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera prélevé...

...e. d’application réglementaire ; f. de tenue de dossiers ; g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. En cas de vente de sa propriété, le Demandeur s’engage à transmettre l’ens...

...ard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'immeuble concer...

...vingt (20) ans. ARTICLE 3 : Pour pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuel les de l’emprunt, il est par le présent règlement imposé et il sera préle...

...développement culturel 2021-2023, en collaboration avec les villes de la MRC. L’artiste et le livre Le livre a toujours été important dans ma démarche et ma production artistique. D’aussi loin que je me souvienne, le livre a fait partie de...

...25 Avis numéro : 2024-61 Sylvie Trahan, avocate, OMA Greffière du conseil municipal - être déposée au cours de l'exercice financier pendant lequel survient un événement justifiant une modification du rôle en vertu...