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...Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR UN BRANCHEMENT Lors de l'excavation dans un pavage ex...

...et / RA1Base TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit :...

...l'évacuation des eaux usées d'un bâtiment, pour la ventilation de l'installation et pour le drainage des eaux pluviales. PLATE-FORME SURÉLEVÉE: Structure reliée à une piscine de plus de quarante-cinq (45) centimètre...

...: Appareil servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviale, sanitaire, domestique ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainisse ment (égout). Rè...

...ravaux de remplacement de conduites d’eau potable, d’égout unitaire et de puisards, de construction d’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existantes ainsi que des travaux de réfection des trottoir...

...A B X1 -01 Utilité publique X1-01 -01 Électricité (infrastructure) X1-01 -02 Égout sanitaire ou pluvial (infrastructure) X1-01 -03 Aqueduc (infrastructure) X1-01 -04 Réseaux de télécommunication X1-01 -05 G...

...din communautaire; c) un terrain occupé par des infrastructures publiques, telles que l’électricité, l’égout sanitaire ou pluvial, l’aqueduc, les réseaux de télécommunication ou de gaz naturel; 8° Le terrain sur lequel le bâtiment principal sera...

...SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE Le réseau d’évacuation des eaux pluviales ou des eaux usées d’un bâtiment, y compris les eaux provenant d’un drain de fondation, d’un puisard, d’un renvoi d...

...rat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des trottoirs et des bordures sur la rue...

...is dans ladite serre ; ­ le Conseil demande à ce que des mesures de récupération des eaux grises et des eaux pluviales ainsi que l’installation de murs végétalisés fassent partie intégrante du projet ; Mme la Conseillère Johane...

...un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, avec puisard relié à l’égout pluvial (uniquement si le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouve...

...un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, avec puisard relié à l’égout pluvial (uniquement si le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouve...