12 résultats pour

...- institutions religieuses en général; - maisons de retraite, de convalescence, de repos et de détention; - organismes communautaires pour jeunes; - maisons d'hébergement pour personnes en difficulté; - musées; - par...

...de la superficie pavée selon les taux progressifs suivants : Les organismes gouvernementaux sont exemptés de cette taxe, ainsi que les organismes communautaires reconnus par la ville de Sa...

...NIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Thérèse 10.3...

...unt temporaire – règlement 13 36 N.S. 6.7 Transfert budgétaire – règlement 1267 N.S. 6.8 Subvention surtaxes organismes (surtaxe sur les immeubles non résidentiels) – année 202 3 6.9 Abolition résolution 2005 -24 – droit suppl...

...vers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel ser...

...Q 2019 - 2024 - Programmation finale des travaux 6.4 Surtaxe sur les immeubles non résidentiels - subvention aux organismes — année 2024 6.5 Émission d’obligations de 3 875 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication par délégation...

...ers, espaces de création artistique) (C4-02- 07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel se...

...istes divers, espaces de création artistique) (C4-02-07) ; 2. Galerie d’art (C4-02-04) ; 3. Bureaux administratifs ; 4. Organismes communautaires et services communautaires (C4-04) ; 5. Imprimerie de très grand format : cet usage industriel sera...

...minin des Laurentides (AHFL) — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.4. Politique de soutien aux organismes - assistance financière 2025 10.5. Abonnement aux ressources numériques Protégez-Vous et Verdict Santé 10.6. Jeux...

...de patinage Blainville-Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Adoption de la mise à jour de la politique de soutien aux organismes 10.4. Centre Regain de vie — demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfan...

...ccupation d’un immeuble (PPCMOI) au 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de...

..., de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet ci-dessus mentionné , a vis public est par les présentes donné par l e soussigné de c...