513 résultats pour

Avis de publication Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal - Année 2025 AVIS PUBLIC vous est donné, conformément à l'article 320 de la Loi sur les cités et villes , que les séances ordinaires du conseil municipal d...

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 2025 Conformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , veuillez prendre avis que le rôle triennal d'évaluation fonci...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...

..... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ............................................ 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ................................................................. 4 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ..........

...’une uniformisation de la rédaction, du contenu et des dispositions pénales découlant de ce rtains textes réglementaires a permis depuis juin 2005 au corps de police de la nouvelle Régie intermunicipale d’œuvrer avec une eff...

...véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicule...

...RAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ................................................................. 3 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ............................................................................................... 4 SECTION 2 DISPOSIT...

...de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fonctionnaire désign é dans l’application de la réglementation de mettre au point une solution de rechange afin d’aider le conc...

...présent règlement. Démolition : démolition de 50 % ou plus du volume d’un bâtiment, excluant une démolition rendue nécessaire suite à un sinistre. Les définitions de l’index terminologique du Règlement sur l’administration des règlements en v...

...GLEMENT D’URBANISME ............................................................................ 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE ........................................................................................................... 2 SECTION...

...UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................................... 2 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................................. 2 SECTION 2 DIS...

...RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................................................... 4 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .................................................................................. 4 PLAN EN ANNEXE ..................

...Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Conditions de délivrance d'un certificat d'autorisa...

...... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ......................................... 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE .......................

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -002 (R 2) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Avis est donné aux per...

...révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminair e 00 2009-10-1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cations Rapport fi nal Octobre 2009...

...DE S TATIONNEMENT ..................................................................... 61 RECOMMANDATIONS RÈGLEMENTAIRES ..................................... 64 PLAN D’ACTION ET MOYENS DE MISE EN ŒUVRE ................... 66 4 ...

...ation : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 318-1 N.S. Je donne avis aux personnes habiles à vot...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 9 décembre 2024 , adopté le s règlement s suivant s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les co...

...tion : Les personnes habiles à voter de la ville ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de toute la municipalité . LE RÈGLEMENT NO 1 334-1 N.S. Le soussigné donne avis aux personnes ha...

.... AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour ob...

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le d...

...1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la...