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...feux (feux de joie) sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, est permise. CHAPITRE 5 – PARTICULARITÉS HIVERNALES 16. Autorité de la Ville Seule la Ville est autorisée à pourvoir au déblaiement et à l’enlève...
ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable