-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.../ 30 m 2 C1 -06 -09 Bijouterie, orfèvrerie ou horlogerie 1 case / 30 m 2 C1 -06 -10 Vente au détail de loterie ou jeu de hasard 1 case / 30 m 2 C1 -06 -11 Vente au détail d’équ ipement ou accessoire de couture 1 case / 30 m 2 C1...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...e de la planification détaillée du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, la ges- tion du stationnement constitue un enjeu de taille, et ce, non seulement pour le centre-ville, mais éga- lement pour l’ensemble des unités de voisinage. Les...