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...e donne avis aux personnes habiles à voter intéressées que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 8 juillet 2024, la résolution numéro 2024-346, PPCMOI-2024-002 –71, rue Dubois, laquelle se lit comme suit : ATTEND...

...lle des spécifications H-425. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juillet 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de la dér...

...vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-82 N.S. et 1200- 83 N.S. entrent en vigueur à cette dat...

...'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur le site internet de la Ville, joints au présent avis DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, Ce 12 juillet 2024 Avis numéro : 20 24-53 Me Camille Plamondon, greffière ~ S A I N T E - TH É R È S E V tilh d, ' a...

...ures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièces jointes du présent avis. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 11 juillet 2024 Avis numéro : 2024-35-1 Me Camille Plamondon greffière ~ S A I N T E - T H É R È S E V...

...bec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 15 juillet 2024 Avis numéro 2024-54 Me Camille Plamondon Greffière

...ntation donné sous le numéro 202 4-336 par M. le Conseiller Luc Vézina lors de l'assemblée ordinaire du 8 juillet 2024 et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance o...

...glise 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈ...

...AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou...

...ars 2025, 19 h 30 Avril Lundi 7 avril 2025, 19 h 30 Mai Lundi 5 mai 2025, 19 h 30 Juin Lundi 2 juin 2025, 19 h 30 Juillet Lundi 7 juillet 2025, 19 h 30 Août Lundi 4 août 2025, 19 h 30 Septembre Lundi 8 septembre 2025, 19 h 30 Oct...

...si ce délai expire entre le 1er décembre d’une année et le 1er mai de l’année suivante, le délai est prolongé jusqu’au 15 juillet suivant. DEMANDE D’EXTENSION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DU PERMIS DE CONSTRUCTION Lorsqu’un délai prévu au pré...

...res Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse quatre (4) dem...

...e façon permanente et maintenue en bon état de fonctionnement ; Les clôtures en mailles de chaîne installées après le 1 er juillet 2021 et dont les mailles ont une largeur de plus de 30 mm devront être lattées, de façon à ne pas permettre le pass...

...xe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (2) Date : 6 juillet 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS2 talus RA1 - zone jaune RA1-NA2

Avis public – Procédure de démolition 10, rue Lonergan Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de démolitio...

...e ne s’applique qu’à l’égard des Demandes d’admissibilité conformes et complètes dûment déposées avant le 1 er juillet 202 6. 4 Règlement 1358 N.S. Tous les services offerts aux Demandeurs dans le cadre du présent Pro...

...l’urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 —...

...; 20 Le deuxième versement : Le ou vers le 3 mai 2024 ; 30 Le troisième versement : Le ou vers le 3 juillet 2024 ; 40 Le quatrième versement : Le ou vers le 3 octobre 2024 ; Lorsqu’un versement n’est p...

...machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intitulée « Aménagement des sorties de drains, dernière mise à jour : juillet 2008 » (p.3, 5e paragraphe, 3e ligne et p.4, figure 5). ix Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les réseau...

...S PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance extraordinaire tenue le 2 juillet 2024, adopté le règlement 1200-84 N.S. modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 120...

Avis public – Procédure de démolition 55, rue Saint-Charles Je donne avis aux citoyens intéressés que le mardi 2 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité de...

.... - O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès - verba l du 8 juillet 2024 2. - P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3....

...Emplacement – sièges conseillers dans la salle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contr...