121 résultats pour

...uteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 1.3 INFRASTRUCTURES, TERRASSEMENT ET TRAVAUX DIVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC...

...igne ou d'un panneau-réclame. AFFICHE: Voir enseigne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction...

..., ou si, faute de moyens, il lui est impossible de se conformer à cet or dre, le conseil peut faire exécuter ces travaux et prescrire que la somme dépensée pour leur exécution constitue une créance prioritaire sur le terrain, r...

...ement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevar...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 1318 -1 N.S . – travaux de construction d’un aréna ADOPTION : Règlement n o 1 318 -1 N.S. : Travaux de construction d’un aréna...

...ion - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période...

...U l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements régissant la réalisation de travaux de construction sur un terrain, lequel établit des normes de protection contre les refoulements d’égout ;...

...a cession. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans to...

...andissement d’un mur, d’un toit ou d’une ouverture affectant l’apparence extérieure du bâtiment principal, en excluant les travaux de réparation ou d’entretien qui ne visent pas le remplacement d’un matériau de revêtement extérieur ou d’un élément...

...ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipements exemptés à l’article 1.04, chapitre B -1.1, r. 2, Co...

...S ET ADMINISTRATIVES SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES OBJET Le présent règlement régit la réalisation de travaux de construction sur un terrain. Les dispositions du présent règlement visent un bâtiment, une partie de bâtiment,...

...meuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conse...

...issance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le cer...

...nt Règlement d’emprunt numéro 1354 N.S . ADOPTION : Règlement n o 1354 N.S. : Règlement décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un em...

...du présent rè glement. Le plan d'implantation soumis au directeur doit être approuvé par ce dernier avant que les travaux d'implantation ne soient effectués. Les compteurs d'eaux usées doivent être installés immédiatement...

...itre aux directeurs de service 10 000 $ 50 Chef module, Chef de division et chef aux opérations des travaux publics, parcs et bâtiments Chargé de projet, responsable technique 5 000 $ 60 Tout a utre perso...

...ager des démarches auprès du CITL afin de bonifier l’offre de transport en commun Court et moyen terme Réalisation des travaux d’aménagement visant la mise en œuvre du plan de développement des liens actifs (piste cyclable, de la piste cycl...

...é satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNIC...

...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...

...pension de 24 heures , soit l’équivalent de trois (3) jours de travail , à l’employé numéro 1129 , au Service des travaux publics, parcs et bâtiments , en date du 30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRA...

...la verticalité de la structure et le serrage des boulons au moment jugé opportun par le surveillant des travaux . Produire tous les documents nécessaires tout au long des travaux , en interpréter les résultats et...

...ALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...Ils devront toutefois passer au bureau de M. Gabriel Cyr, chef aux opérations – mécanique, du Service des travaux publics, parcs et bâtiments (105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse) pour compléter les transferts d'immatr...

...nts font en sorte que le véhicule doit être remplacé dès 2024 ; ATTENDU la recommandation du Service des travaux publics, parcs et bâtiments à l’effet de remplacer à l’annexe A du règlement numéro 1307 N.S. l'item...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......