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Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE......
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023 -
Lundi 19 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 19 ju in 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERT......
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Lundi 3 juin 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 22 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 8 juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2020 -
Lundi 17 juin 2019
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2019 -
Lundi 1er juin 2020
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2020 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2022 -
Lundi 21 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2022 -
Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Lundi 6 juin 2022
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2022 -
Lundi 14 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2021 -
Lundi 7 juin 2021
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2021 -
Invitation : PPCMOI 2024-002 (R2)
Documents - Avis publics - Urbanisme...du projet Espace art et culture au 71, rue Dubois , sont invitées à présenter une demande à cet effet au plus tard le 12 juin 2024 . 1. Adoption du second projet de résolution CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier pr...
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Dérogations mineures 2024-00134, 2024-00135, 2024-00132 et 2024-00043
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...inium demandé est de 20% selon l’article 255. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 2024 et a fait l’objet d’une recommandation défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations m...
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Avis de démolition : 10, rue Lonergan
Documents - Avis publics - Urbanisme...e (Québec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-50 Me Camille Plamondon Greffière
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Avis de démolition : 55, rue Saint-Charles
Documents - Avis publics - Urbanisme...bec) J7E 3L1 Téléphone : 450-434-1440 services.juridiques@sainte-therese.ca DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 21 juin 2024 Avis numéro 2024-51 Me Camille Plamondon Greffière
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Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 350 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement n° 416 N.S. (plan de zonage)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...L’Église, Saint-Charles, Morris et Saint-Lambert • L’alignement de petites maisons à caractère villageois : rue Saint-Jean et ses environs • Secteur des cent maisons • Les regroupements à dominante commerciale : rues Blainville Est, Blai...