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1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis...

.... PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE Les plans et les documents suivants font partie intégrante du règlement : 1° Le plan de zonage est joint au présent règlement comme annexe A pour en faire partie intégrante; 2° Les tableaux des spécifica...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

10 8 6 3 7 5 4 1 12 11 13 14 10 mai 2017 SECTEURS DE PLANIFICATION 3$57,&8/,Ê5( eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS : 3ODQG DPpQDJHPHQW d'ensemble (PAE) Aire TOD existante 9RLHIHUUpH Gare 8QLWpVGHYRLVLQDJH...

...comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -87 N.S. La zone C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B...

...et est amendé comme suit: ARTICLE 1 La zone C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S . Le nouveau découpage est présenté à l’annexe A du présent règlem...

...SE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION DÉTAILLÉE ........................................................................\ ........................

...uto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobile...

............................................................................. 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION .....

...EQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET...

............................................................... 4 CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PRÉALABLES À L’APPROBATION D’UN PLAN RELATIF À UNE OPÉRATION CADASTRALE .......................................................................................

...CONSIDÉRANT que ce projet vise à amender le règlement de zonage comme suit : Article Objet 1 La zone H -203 du plan de zonage, annexe A du règlement de zonage 1200 N.S., est agrandie à même la zone C-252, selon le plan présenté à l’a...

...d'approbation référendaire qui se résument comme suit : PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -88 N.S. La zone H -203 du plan de zonage, annexe A du règlement de zonage 1200 N.S., est agrandie à même la zone C -252, selon le plan présenté à l’...

...3-07-2023) ZONES ADMISSIBLES Une demande de dérogation mineure peut être accordée dans toutes les zones identifiées au plan de zonage qui fait partie intégrante du Règlement de zonage en vigueur. CONDITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE D...