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...ÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte 1.7.2 Interpré...

...(2 0) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . Mon tant estimé : 3 007 000 $ Amortissement : 20 ans Taxation...

...(20 ) ans pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit montant emprunté à 3 007 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter...

...CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES GÉNÉRALE...

...n payer le coût, afin d’augmenter ledit m ontant emprunté à 30 262 000 $ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . AVIS PUB LIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa...

...pour en payer le coût, afin d’augmenter ledit mo ntant emprunté à 30 262 000$ et de remplacer en conséquence les annexes A, B et C . LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci -dessus peuvent demander que ce...

...d’équipements pour un montant total de 1 113 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le...

...ou de réfection ou de construction de nouvelles infrastructures. La répartition de ces dépenses est présentée aux annexes A, B et C. ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le...

...ipements pour un montant total de 740 000 $. La répartition de ces véhicules et équipements est présentée aux annexes A, B et C . ARTICLE 2 : Aux fins d’acquitter les dépenses prévues par le présent règlement, le...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace...

...au montant de 762 000 $, amorti sur une période de quinze (15) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants pré...

...n référendaire concernant le second Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S modifiant l’étendue de la zone H -203 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard...

...Article Objets 1 La zon e C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. 2 La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règ...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L...

...de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 24 février 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles...

...emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de remplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport et la pose...

...PROJET DE RÈGLEMENT 1200 -87 N.S. La zone C -355.1 est créée par la subdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de...

...rechange doit soumettre une demande écrite et signée à la ville avec le formulaire prévu à cet effet (voir formulaire à l’annexe). La demande doit être soumise en 2 copies au Service d’urbanisme et du développement durable. AR...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...unt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût, afin de re mplacer à l'annexe A l'item " Camion rebuts et recyclage " par l'item " Benne chauffante sur roues pour le transport...