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Procédure de démolition 50, rue Sicard
Documents - Avis publics - UrbanismeAvis public – Procédure de démolition 55, rue Sicard Je donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 5 août 2024 à 19 h 15 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte-Thérèse, le Comité...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-86 N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-83 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1343 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement d’emprunt 1344 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement d’emprunt 1346 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Projet de règlement 1200-82 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Projet de règlement 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1345 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Adoption du Projet de règlement numéro 1300-2 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement d’emprunt 1342 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Procès-verbaux
Documents - Séances du conseil - Archives -
Profil socio-économique 1
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Profil socio-économique 2
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) -
Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtiments...s bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, et ce, même si la Loi sur...
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................ 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .............................
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Lundi 11 novembre 2024
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2024...Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger...
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Lundi 1er mai 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...e 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en da...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...e 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 1er mai 2023 et du 8 mai 202 3 1.4 Adoption d es procès -verba ux du Comité cons...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les plans verticaux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant ess...
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Règlement de lotissement 1201 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Lotissement...sement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES .........................
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Lundi 3 février 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 13 janvier 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...