202 résultats pour

...triennal. Prenez également avis que ce rôle d'évaluation identifie les unités d'évaluation assujetties à la taxe des immeubles utilisés à des fins non résidentielles. Ce rôle est de plus complété d'une annexe identifiant, pour cha...

Avis public 2e avis Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil munici...

Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 10 mars 2025 à 17 h 00Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN...

I N I T I A L E S D U MA I R E L un d i l e 1 0 m a r s 2 02 5 À c o m p t e r de 1 7 h S a ll e d e s d é li b é ra t i o n s du c o n s e il m u n ic i p......

I N I T I A L ES DU MA I R E L un d i l e 3 m a r s 2 0 2 5 À c o m p t e r de 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s du c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r u e de l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L e......

I N I T I A L E S D U MA I R E I NI T I A L E S DU G R E FF I ER L u n d i l e 3 f é v r i e r 2 02 5 À com p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s du co n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l' É......

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Annexe ''B'' Coûts initiaux Augmentation Total...

...du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de...

...NEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Annexe ''B'' Coûts initiaux Augmentation Total...

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de...

...EXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout estimé à la somme de …………………………………………………………… …………...

...la Ville de Sainte -Thérèse. ARTICLE 6 P É R I O D E D ’ A P P L I C A T I O N Le Programme prend effet à compter de l’entrée en vigueur du présent règlement et de l’octroi du Contrat qui en désigne le Mandataire . Le...

...s à voter intéressées de toute la ville que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 13 janvier 2025 (cette date fixe la date de référence aux fins des conditions touchant les personnes habiles à voter),...

...artie du droit de mutation devient exigible à la date à laquelle elle est due et ne porte intérêt qu’à compter de cette date. L e présent règlement définit les échéances suivantes : Versements Modalit és Montant...

...ée comme une col- lectrice. Elle se compose d’une voie par direction dans le tronçon au nord du boulevard Desjardins et compte au sud de ce dernier deux voies en direc- tion nord et une en direction sud. La rue Turgeon est un axe stratégique...

...1200 N.S. , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique s...

...créer la zone C -355.1 , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique...