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...E DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4. - GES TION DU TERRITOIRE 5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023 -49 – inspections télévisées à la caméra conventionnelle...

...ubdivision de la zone C -355 du plan de zonage, annexe A du règlement 1200 N.S. 2 La grille des spécifications C -355.1 est créée et ajoutée à l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. Ainsi, une demande relative à la disp...

...r les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énonc...

...Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réamén...

...s conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolutio n. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne habile à voter et respectant les particularités énonc...

Avis de publication - promulgation Règlement 1318 -1 N.S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur...

...ODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5.- ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Adjudication du contrat 2023-63 - Mandat d’achat – biens et services de mobilité...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N...

...morque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût — modification de l'annexe A 3.3. Adoption du règlement 1353 N.S. décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de c...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040981 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont néc...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. AR...

...iment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mètres exigé à la grille des spécifications C -356. • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal à une distance de ± 2,8 mè...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20048283 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires,...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040940 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040971 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20048279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires,...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047272 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047282 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040987 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040993 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20041003 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont néc...

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...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...

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...e Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047275 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néce...