I N I T I A L E S D U MA I R E I NI T I A L E S DU G R E FF I ER L u n d i l e 3 f é v r i e r 2 02 5 À com p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s du co n s e il m u n ic i p a l 6 , r ue d e l' É......
I N I T I A L E S D U MA I R E L un d i l e 1 0 m a r s 2 02 5 À c o m p t e r de 1 7 h S a ll e d e s d é li b é ra t i o n s du c o n s e il m u n ic i p......
I N I T I A L ES DU MA I R E L un d i l e 3 m a r s 2 0 2 5 À c o m p t e r de 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é li b é r a t i o n s du c o n s e il m u n ic i p a l 6 , r u e de l' É g li s e , S a i n t e - T h é r è s e L e......
...a réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et le...
...a réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et...
...ra réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et l...
...tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRAN...
...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...
...sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et l...
...Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...
...a réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et...
...on , abrogeant et remplaçant les règlements 529 N.S. et 1286 N.S . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...
...aires municipales et de l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONN...
...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20056124 . L'obtention des documents est suje...
...aires municipales et de l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ...
...aires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ...
...faires municipales et de l’Habitation : 19 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À...
...aires municipales et de l’Habitation : 24 février 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À...
...pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1200 -86 N.S. modifiant certaines grilles des spécif ications de l’annexe B du r...
...èle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipula nt le numéro de référence 20056320 . L'obtention des documents est suj...