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Consultation publique : Projet de règlement numéro 1200-84 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement numéro 1347 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement numéro 1349 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement d’emprunt 1344 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Adoption du Projet de règlement numéro 1300-2 N.S.
Documents - Avis publics - Divers -
Règlement 1200-79 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-86 (P-2) N.S. et 1351 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Projet de règlement 1200-82 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Projet de règlement 1200-81 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme -
Règlement d’emprunt 1345 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Lundi 4 décembre 2023
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2023 -
Règlement d’emprunt 1342 N.S.
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation -
Règlement 1334-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les t...
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Règlement 1334-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...es municipales et de l’Habitation du Québec le 28 avril 2023 ; CONSIDÉRANT QU E suivant l'octroi du contrat 2024 -04, certains travaux n'étaient pas prévus dans la portée du règlement d'emprunt 1334 N.S., dont les tr...
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Lundi 3 février 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...on et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêteme...
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Lundi 5 juin 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate Rive -Nord – entente - autorisation de signatures 10.4 Demandes...
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Règlement 1354 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...gers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 6 décembre 2024 Règlement 13 54 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 2023 -509 2023 -510 2023 -511 2023 -512 2023...