127 résultats pour

ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 8 juin 2024 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

...de, la superficie de plancher inclut la surface de vérandas fermées et porches, les puits d'aération et d'éclairage et la surface des sous-sol. Elle n'inclut cependant pas la partie du sous-sol occupée par des appar...

................... 240 ALIMENTATION ÉLECTRIQUE D’UNE ENSEIGNE ........................................... 240 TYPE D’ÉCLAIRAGE PROHIBÉ D’UNE ENSEIGNE .......................................... 240 TYPE D’INSCRIPTION PERMISE SUR UNE ENSEI...

...tecturaux sont répartis équitablement sur le terrain. b) les allées piétonnières sur le terrain sont agrémentées d’un éclairage d’ambiance fourni par des luminaires architecturaux. c) Les luminaires architecturaux sur un site privé sont i...

...tachée, soit, la localisation, les dimensions, les matériaux, le logo et le lettrage, les couleurs de l’enseigne, le type d’éclairage et le mode d’ancrage sur le bâtiment. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Construction Assemblage ordonné d’un...

...de la Loi sur le bâtiment (L.R.Q., c. B-1.1, r.0.01). 6° La localisation, les dimensions, le type de matériau, le mode d’éclairage et les couleurs de toutes les enseignes projetées sur le terrain ou sur le bâtiment. TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCE...

...-31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion...

...mprunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la...

...prunt 1334 N.S., dont les travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec,...

...Monsieur demande des précisions concernant le projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distan...

...on du contrat 2023 -66 – pro cureur – cour municipale 2024 5.4 Adjudication du contrat 2023 -76 – remplacement de l’éclairage des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -0...

...ion de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4 4...

...éhicules de la Ville — autorisation de signatures 9.2. Mandat à l'Union des Municipalités du Québec (UMQ) — conversion de l'éclairage des terrains sportifs au DEL 9.3. Réhabilitation des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie des rues...

...tion de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distribution électrique, l’éclairage, les systèmes de communication . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 4 498...