484 résultats pour
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...errain ou un bâtiment 1.10.2 Retour à un usage dérogatoire 1.10.3 Abandon d'un usage dérogatoire 1.10.4 Agrandissement d'une construction ayant un usage dérogatoire 1.10.5 Agrandissement d'une construction dérogatoire sans usage dérogatoire...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...eule cuisine communautaire peut être aménagée et aucun élément de cuisson ou de réchaud ne peut être installé à l'intérieur d'une chambre; Un ratio minimum d'une salle de bain complète comprenant une toilette, un lavabo et un bain ou une douche a...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieur...