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Les milieux résidentiels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWp XQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......
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Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage..................................................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .......................................................
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...tion au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) à l’aide d’un véhicule immatriculé sans avoir été...
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Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...le règlement sur le zonage numéro 1200 N.S. et le tableau des spécifications de la zone H-304 n’autorisent que les usages résidentiels ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre des usages non résidentiels ; ATTENDU QUE le Comité consultatif...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...itation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site oc...