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...et d’intégration architecturale : 1° Travaux touchant exclusivement l’intérieur des bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant...

...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................

...PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS En plus de l’ensemble des dispositions du présent règlement, l’annexe B comporte un tableau des spécifications applicable à chacune des zones. Ce tableau contient des dispositions particulières a...

...unités du système international S.I. 1.7.1.9 Dans le présent règlement, l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. 1.7.2 INTERPRÉTATION DES TABLEAUX, GRAPHIQUES ET SYMBOLES...

...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...

...NSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN INGÉNIEUR Sauf s’il s’agit d’une habitation ou une habitation collective comportant moins de 5 logements ou chambres des classes Habitation 1, 2, 3, 4 et 5, les plans et les devis suivants doivent...

...12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communau...

...ible par l’ouïe. 1.10 Bruit ambiant Bruit total existant dans un environnement donné à un instant donné, composé de bruits émis par plusieurs sources proches ou éloignées incluant celle qui fait l’objet de l’interv ention....

...-ci, pour lequel le Code de construction du Québec exige une construction incombustible, peut, malgré cette exigence, être composé d’une structure combustible à laquelle est rattaché un parement conforme aux exigences suivantes : Un mur constru...

...comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent règlement, à moins...

...leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : dé...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement de long d’une ligne de rue alors que la largeur minimale est de 3 mètres selon l’a...

...tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement comport...

...mpon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; - Autoriser que l’aire de stationnement ne comporte aucune aire d’isolement le long de la ligne arrière du lot ; - Autoriser que l’aire de stationnement compo...

...t ce, sur une distance minimale de 30 mètres. 3° Sur une même rue, la distance minimale entre 2 intersections comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un te...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7....

...ON DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Fondation Hôpital Saint-Eustache — 6e édition du Festin terre et mer 12.2. Modification de la composition du comité ad hoc pour la refonte des outils d'urbanisme 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14...

...25 -00 4 Le projet a pour objet de permettre la construction de deux (2) bâtiments de trois (3) étages comportant neuf (9) logements chacun au 112 -118, rue Blainville Est , malgré que le règlement sur le zonage numéro...

...ennent la plomberie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la distr...

...inte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de pierre concassée et la récupération de matériaux composés d’enrobés bitumineux et de béton de ciment pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les person...

...nnent la plomberie, le chauffage, la ventilation, le conditionnement d’air et la régulation automatique, les composantes de fabrication de la glace, le système de protection incendie, l’alimentation électrique, la dis...

...rennent, sans s'y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m X 28 m (200' x 85') ayant une capacité de 336...

...est impératif de préserver l’intimité des propriétés situées sur le boulevard d’Annecy ; ATTENDU QUE le projet comporte des logements étudiants et que l’usage H-5 n’est pas actuellement autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU QU’...

...ble du conseil municipal aura pour effet de :  Permettre l’installation d’enseignes rattachées au bâtiment principal ne comportant pas de lettre de type « CHANNEL », malgré l’exigence contraire au règlement 1200 N.S. : Le dossier a été pré...