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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...nte ont provoqué une hausse importante de l’utilisation de l’automobile. Minoritaires il y a une vingtaine d’années, les étudiants possédant une automobile sont devenus au - jourd’hui largement majoritaires. Cette situa- tion engendre une dema...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...sonnes en difficulté; - musées; - parcs et terrains de jeux; - résidences communautaires de professeurs et étudiants; - habitations pour personnes âgées; - universités. 3.2.5.4 Communautaire 4 (spécial) Sont de...