79 résultats pour
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...au centre- villeOpportunité de redéveloppement due à la saturation du marché immobilier due à un manque de terrains disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et sa volo...
-
Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...s de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de V...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ge de prélèvement, la localisation des arbres faisant l’objet d’une coupe de récupération ou sélective et les informations disponibles sur les espèces fauniques et floristiques désignées menacées et vulnérables. Également, les coupes doivent tend...
-
Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...r l'exercice financier 2025 sur le te rritoire de la ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de V...
-
Règlement 1357 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...e, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heur...