Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...s similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit présenté ou non à la clientèle. Règl. 900-35 N.S. (21.04.94) CAFÉ-TERRASSE: Aménagement extérieur où le service est fait aux t...
...ésence d’un pôle institutionnel autour du Collège Lionel-GroulxNombreux projets résidentiels récents orientés sur la clientèle des retraités et des personnes âgées (manque de diversité)Population vieillissante Demande en logements sur le...
...iment ou d’un terrain accueillant un grand nombre de personnes au même moment ou pour une période prolongée ou abritant une clientèle plus vulnérable (p. ex., clientèle requérant de l’aide lors d’évacuation ou qui ne peut se protéger par elle-même...
...hambault, Saint-Charles, Saint- Joseph, Dubois, Turgeon): 150 cases Total: 745 cases Stationnements courte durée pour clientèle Stationnements longue duréepour employés du secteur Nombre de cases de stationnement disponibles Stratégie de...
ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable
...ra gouvernemental, à vocation agricole, vétérinaire, scientifique ou édu - cative, ainsi que leurs annexes et leur clientèle, ne sont pas visés par les articles 45.8, 51. 53, 54, 77, 78, 93 et 94. Section 2 – Chiens 51. Nombre...