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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...tant au demandeur de se conformer au règlement; CHAPITRE 4 – ARMES, EXPLOSIFS, PI ÈCES PYROTECHNIQUES ET FEUX EXTÉRIEURS 15. Infractions 15.1 Armes à feu Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire u...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ne enseigne. ENSEIGNE (hauteur d'une enseigne sur poteau): Voir hauteur d'une enseigne sur poteau. ENSEIGNE À FEUX CLIGNOTANTS: Enseigne lumineuse, fixe ou rotative, sur laquelle l'intensité de la lumière artificielle et la couleu...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...m/h. L’ensemble des intersections situées à l’intérieur du périmètre d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux intersections...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...harme – travaux supplémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du...
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Lundi 7 août 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...m - remplacement camions 07-031 et 12-033 5.6 Adjudication du contrat 2023-75 – achat de trois ensembles recto-verso de feux rectangulaires à clignotements rapides solaires pour traverse 5.7 Contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de ga...