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Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...C8 -01 -02 Vente au détail de véhicule de promenade usagé 1 case /75 m 2 C8 -01 -03 Vente au détail de cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /75 m 2 C8-01 -04 Vente au détail de pièce, pn...
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir au stationnement de véhicule(s)-moteur(s). AIRE D'UN BÂTIMENT (sur un lot): Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'U...