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Vouliez-vous dire Jeux d'eau (132) ou eux d'eau (116) ou jeu d'eau (229) ou Plus d'eau (376) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...e l'espace adapté intergénérationnel et ceux du bâtiment principal soient fournies, le requérant ayant le fardeau de la preuve en cette matière. En cas d'impossibilité de fournir de telles pièces, une déclaration as...
Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)

..., telles que des jeux de briques, des traitements particuliers autour des fenêtres, 18 Objectifs Critères des bandeaux de pierre et des couron nements ornementaux similaires ceux des btiments principaux représentatifs du milieu d’inse...