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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...» . .................................................................................................. 70 SECTION 6 GARAGE EN SOUS-SOL ....................................................................... 71 GARAGE EN SOUS-SOL D’UN...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on des deux (2) lignes de rue ou leur prolongement. G. GALERIE: Balcon ouvert, couvert ou non. GARAGE DE STATIONNEMENT Bâtiment ou partie de bâtiment servant, moyennant rémunération ou non, au stationneme...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...(chapitre C-47.1). Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Galerie Perron recouvert d’un toit. Garage attenant Bâtiment accessoire, contigu ou accolé au bâtiment principal, permettant essentiellement d’abriter un ou pl...
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Dérogations mineures 2024-00134, 2024-00135, 2024-00132 et 2024-00043
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...cière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 51, rue Saint-Lambert Nature : Autoriser la reconstruction du garage suite au passage d’une conduite municipale. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura...
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Dérogation mineure 2024-00201
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...ière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 182, rue Saint-Charles. Nature : Régulariser la marge de recul du garage par rapport à la ligne de terrain Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...vtement identique (hors PIIA) * Construction, addition, modification ou agrandissement dun btiment accessoire - Garage (attaché ou détaché) - Abri d’auto attaché - Poulailler • La modification à un bâtiment, principal ou acce...