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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...tration est mobile dû au clignotement d'une source lumineuse. ENSEIGNE CINÉTIQUE: Enseigne sur laquelle le message ou l'illustration est mobile. ENSEIGNE COMMERCIALE: Enseigne attirant l'attention sur une entreprise,...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...uction occupant moins de150 m 2 de superficie de plancher 1 case / 30 m 2 C2 -03 -04 Comptoir postal ou service de messagerie occupant moins 150 m 2 de superficie de plancher 1 case / 30 m 2 C2 -03 -05 Service de buanderie (libre -s...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...électronique Tout type de tableau d’affichage électronique, écran ou téléviseur sur lequel on affiche une information, un message, une publicité ou une vidéo promotionnelle. Règl. 1206-16 N.S. (03-07-2023) Enseigne de prescription Enseigne se...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...de sa base 24 Objectifs Critères h) Une enseigne doit, par sa forme, ses dimensions, son emplacement et son message, s’adresser d’abord aux piétons. 4° Préconiser l’homogénéité des enseignes détachées dans le « Village » a)...