.......... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................................... 60 ENSEMBLE D’HABITATIONS CONTI...
...) et pas plus de soixante-quinze pour cent (75%) de la superficie du rez-de-chaussée. DENSITÉ BRUTE: Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues e...
...nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe...
...lle - le fait d’assister à une ou des batailles entre animaux, à titre de parieur ou simple spectateur. 45.8 Nombre maximum - le fait de garder, dans un logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans...
...eau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécifiquement à l’habitation. Rapport du nombre de logements à la superf...
...de la rue Blainville situés dans le tronçons de la rue Blainville situés dans le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toute...
...a façon suivante : 1) Remplacement de l’alinéa C de l’article 3.1.17.1. de la division B portant sur la détermination du nombre de personnes par le suivant : c) en fonction du nombre d'occupants pour lequel l'aire de plancher est conçue sans...
...inimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18 38. Nombre détage (s) min. 1 5 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 2 7 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10...
...les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus...
...d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un c...
...ments environnants ; b) Distribution des bâtiments environnants dans l’espace (volumétrie, alignement et recul, hauteur et nombre d’étages, coefficient d’emprise au sol et espaces vides, etc.) ; c) Styles architecturaux présents dans le secteur à...
...U TERRITOIRE RÉSOLUTION 2023 -96 CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de néglig...
...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; le formulaire intitulé " Demande d'approbation référendair...