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...on de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune exigence A1-01 -04 Culture de céréa le ou de plante oléagineuse Aucune exigence A1-01 -05 Culture de légume Aucune exigence A1-01 -06 Culture de noix Aucu...

...cases disponibles. L’aménagement d’un stationne- ment étagé ou souterrain permettrait ainsi d’offrir l’opportunité d’implanter un développement mixte et emblématique pour le secteur. Cette intention d’aménagement permet donc de maximiser le...

...rosion. Sont inclus dans les végétaux, tous les éléments naturels tels que les arbres, les arbustes, les arbrisseaux et les plantes. Déblai Décapage du sol arable et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une part...

...les par un mur mitoyen, ou se touchent en tout ou en partie. HAIE: Alignement continu formé d'arbustes ou de plantes ayant pris racines et dont les branchages entrelacés peuvent être taillés à une hauteur variable. HAUTE...

...ement situés au centre de l’îlot Blainville / Saint-Joseph / Dubois / Turgeon à des fins de courte durée et y implanter des horodateurs; Offrir des espaces de stationnement de longue • durée en périphérie et en faire des...

...yle du btiment principal et l’environnement sur le terrain 47 Objectifs Critères b) Une enseigne dtache est implante un endroit stratégique sur le terrain c) Le positionnement de l’enseigne déta chée offre une visibilité maximale...

...e domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé pa...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -87 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le s......

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S. pour créer la zone C -355.1 Lundi 27 janvier 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et s......

Avis public – Dérogations mineures Je donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 juillet 2024 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......