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Règlement 1336-1 N.S. - appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...èglement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans...
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Règlement 1336-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...lomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /75 m 2 C8-01 -04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route...
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Encan public - Samedi 8 juin 2024
Documents - Avis publics - Divers...SIN AVEC CHAISE 40 (1) TABLE RONDE BEIGE 41 (5) TABLEAU POUR ÉPINGLER 42 (1) WEED EATER (COUPE-HERBE) 43 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 44 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 45 (4) PNEUS SUR JANTES FORD 205/65/15 46 (1) SCIE À...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...destinés au ravitaillement des véhicules et les usages accessoires ou additionnels : « C8-01-04 Vente au détail de pièce, pneu, batterie ou accessoires neufs pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ative refondue - 14 – de terre, de sable, de gravier, de pierres, de bois, de métaux, de caoutchouc, de pneus usagés ou de tout autre matériau. 6.8 Trou, construction non achevée, b âtiment délabré Constitue une nuisa...
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Lundi 27 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans po...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour...
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Lundi 13 janvier 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en pay...
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Lundi 9 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...fiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en paye...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...2- Lubrification, graissage, réglage et entretien des moteurs. 3- Changement et réparation de chambres à air et de pneus, à l'exception du réchappage. 4- Remplacement de pièces et d'accessoires défectueux. 5- Dépannage et entrepos...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...le de Sainte -Thérèse – surplus saison 2022 -2023 5.2 Adjudication du contrat 2023 -10 - achat d’une excavatrice pneumatique sur remorque 5.3 Adjudication du contrat 2023 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjud...