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.... 74 ABRI D’AUTO ISOLÉ ............................................................................ 74 ABRI D’AUTO TEMPORAIRE .................................................................... 74 REMISE ..................................

...4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges...

...ieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs vé...

...fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opéra...

...se, une enseigne projetante, une oriflamme, une enseigne sur auvent, une enseigne sur vitrage, à l’exception d’une enseigne temporaire; 5° La construction, l’installation, la modification ou le déplacement d’une enseigne détachée du bâtiment princ...

...préconisé (intégration d’aménagements paysagers et d’une bande pour piétons permettant l’installation d’un équipement temporaire à des fi ns de marché saisonnier). Concernant la partie du stationnement située au sud de la rue Roux, son...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la...

...mission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’...

...0 Construction, installation, agrandissement, modification ou réparation d’un bâtiment ou d’une construction accessoire temporaire, tels qu’un abri d’auto temporaire ou un tambour. • Toute intervention touchant un dispositif d’obtur...

...ent sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis a...

...t sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de recharge rapides et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police , et que l 'amendement du règlement est requis...

...2024 -518 2024 -519 2024 -520 – 3 – ◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion...

...d'exemption des taxes foncières — Comptoir Dépanne-Tout Ste- Thérèse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service de la gestion du territoi...

...– fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le...

...-464 2023 -465 2023 -466 2023 -467 – 3 –  7.- R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’une commis administratif, requêtes – Serv...

...issance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientè...

...– fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et com...

...i d’auto permanent attenant au bâtiment principal; 2° À un bâtiment accessoire isolé de 50 m 2 et moins; 3° À un bâtiment temporaire; 4° À un perron, un balcon, une galerie, une terrasse ou un porche attenant au bâtiment principal installé sur d...

...r la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité –...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...intenir et bonifier la programmation d’activités et des spectacles en plein air Court terme Faciliter la piétonnisation temporaire d’animation lors des évènements Court terme Favoriser les promotions commerciales et l’aménagement de terrass...

...et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de...

...autre sinistre ; 5° un bâtiment qui pose un risque à la sécurité des personnes ou des bâtiments voisins ; 6° un bâtiment temporaire ; 7° Un bâtiment conçu exclusivement à des fins de station-service, de réparation et d’entretien de véhicules ro...

...2022 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’avril 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un opérateur de station de pur...