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...te au détail de matériel, équipement ou accessoire informatique 1 case / 30 m 2 C1 -06 -14 Vente au détail d’appareil photographiqu e, téléphone, radio, téléviseur, chaîne stéréo ou appareil électronique similaire 1 case / 30 m 2 A...

...principal ou accessoire doit être également accompagnée des plans, des documents et des renseignements suivants : 1° Une photographie du bâtiment principal ou accessoire à démolir; 2° Le nom, le prénom, l’adresse, le numéro de téléphone et le nu...

...me rue. ENSEIGNE: Tout écrit (lettres, mots, chiffres), toute représentation picturale (dessin, gravure, photo, illustration ou image), tout emblème (devise, symbole ou marque de commerce), tout drapeau (bannière,...

...ie du registre Le regrattier et le prêteur sur gages doivent transmettre, le lundi de chaque semaine, une photocopie du registre authentifiée par sa signature, indiquant les transactions effectuées depuis l’envoi de l...

...tion tout au long de son parcours, tel qu’il est possible de le constater dans le tableau ci-dessous. TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Saint-Joseph (entre Blainville et Dubois)Piste cyclable en site propre Rue Saint-Joseph (entre Dubois et...

...diagnostic, les recommandations, les rapports, le Devis et les suivis prévus au Programme. Pr euve de sinistre Photo, vidéo ou facture démontrant et détaillant les dommages au bâtiment admissible lors d’un sinistre admissi...

...les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démolies ; 5° Des photos des quatre élévations du bâtiment ; 6° Un document justifiant la démolition du bâtiment et les moyens techniques u...