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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s espaces libres et l'emprise non utilisés pour les usages permis au présent chapitre, doivent être aménagés de gazon dans les délais prévus. Les aménagements paysagers doivent être maintenus en bon ordre. 3.3.2.2 Raccordement...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...cune exigence A1-01 -02 Ferme pour la culture expérimentale Aucune exigence A1-01 -03 Production de tourbe ou de gazon en pièce ou prélèvement de terre arable Aucune exigence A1-01 -04 Culture de céréa le ou de plante oléagineuse...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...onnu dans ce domaine, indiquant la localisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain,...
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Règlement 1318-1 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...A-6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0 $...
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Règlement 1318-1 N.S. - Appel à la procédure d'enregistrement
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...A-6 Aménagement paysager Les travaux comprennent les pavés, les travaux d’aménagement paysager incluant le gazon, les plantations et le mobilier urbain . 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 0...
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Contrat 2024-39
Documents - Avis publics - Appels d’offres publics...niture et installation d’un écran visuel en saule tressé Aménagement de surfaces en poussière de pierre granitique et engazonnement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les d...