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...ne Coupole, tige ou assemblage métallique destiné à capter ou à diffuser les ondes électromagnétiques. Arbre Végétal ligneux d’un diamètre d’au moins 5 cm mesuré à 1,3 m du sol (diamètre à hauteur de poitrine [DHP]) ou un diamètre d’au moins...

...LE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Située dans les Basses-Laurentides,...

...Voir superficie de bâtiment ou superficie d'implantation. AIRE D'UNE ENSEIGNE: Surface délimitée par une ligne continue, réelle lorsque la forme géométrique est régulière ou imaginaire lorsque la forme géométrique...

.............59 SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIP...

...plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain, dans le cas d’un bâtiment situé à l’extérieur de la plaine inondable, le cas échéant; b) de la cot...

...ME IRRÉGULIÈRE ....................................................................... 21 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE INTÉRIEURE D’UNE COURBE ........................................ 22 LARGEUR D’UN LOT SITUÉ SUR LA LIGNE EXTÉRIEURE...

...implantation des bâtiments principaux du « Village » a) L’implantation du bâtiment principal procure la continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de la rue b)...

...ignifie la ville de Sainte -Thérèse 1.56 Voie publique La chaussée, le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terr...

...gnalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $...

...e solution de rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève...

...e trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto -tract é électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au monta...

...la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la ligne de terrain et l’immeuble. Mme France Chouinard : - Madame réside à proximité du 207 , boul evard René -A.- Rob...

...échets Ratio de stationnement P1-06 -12 Lieu de retour pour la consigne (maximum 500 m2) Aucun Article 2 : La ligne 27 des grilles des spécifications des zones C-150 et C-451, parties de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S., es...

...a rue Turgeon, traitement au sol et élargissement du trottoir lors de la requalifi cation du tronçon • Déplacement de la ligne aérienne en arrière lot • Ville de Sainte-ThérèseComité Centre-Ville Propriétaires X...

...us du niveau de la couronne de la rue. La cote d’élévation de la couronne de la rue est mesurée vis-à-vis le centre de la ligne avant du terrain. SECTION 6 SALUBRITÉ ET ENTRETIEN D’UNE CONSTRUCTION CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE...

...gnalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un camion d’urgence incendie, d’un ligneur de marquage auto-tracté électrique et de deux remorques arrosoir et décrétant un emprunt au montant de 740 000 $ am...