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...A-499 ................................................ 281 17 CHAPITRE 8 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ZONES DE CONTRAINTES ............. 282 SECTION 1 PROTECTION DES RIVES ET DU LITTORAL .............................................

...Dans tout stationnement, il doit être prévu des allées pour accéder aux cases et en sortir sans être contraint de déplacer un autre véhicule. Les dimensions minimales des unités de stationnement et des allées de c...

...RITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS ........................................................................\ ......................

...nifi cation détaillée pour un secteur précis afi n de mieux cerner les problèmes, de préciser les potentiels et les contraintes et de proposer des interventions d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal obje...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...vertu du rglement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-29 N.S. (29-08-12) Règl. 1200-32 N.S. (13-03-13) Règl. 1200-40 N.S. (01-12-2014...

...A (construction & agrandissement)  PIIA (affichage)  Projet intégré  PPU  PAE  Usage conditionnel  Zone de contrainte  PPCMOI Amendements : Règl. 1200-29 N.S. (29-08-12) Règl. 1200-32 N.S. (13-03-13) Règl. 1200-40 N.S. (01-12-2...

...alcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte d...

...16.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligat...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...

ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......