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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr......

Nom du projet : Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-L......

...17 CHAPITRE 8 PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET ZONES DE CONTRAINTES ............. 282 SECTION 1 PROTECTION DES RIVES ET DU LITTORAL .............................................. 282 AUTORISATION PREALABLE DES INTERVENTIONS SUR...

...e ménages, dont no- tamment les familles; • Promouvoir et distinguer le secteur TOD de Sainte-Thérèse à l’échelle de la Rive-Nord, en mi- sant sur son milieu de vie dynamique, son cadre de vie animé et ses activités culturelles; • Développe...

...de luminaires existants sur la voie publique. 4° Mettre en valeur la rivière aux Chiens sur les terrains qui en sont riverains a) Lamnagement du terrain favorise la restauration dune bande de protection riveraine ; b) L’aménagement tir...

.......................................................... 23 LOT PARTIELLEMENT DESSERVI SITUÉ À L’EXTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN ...................... 23 LOT SITUÉ À L’INTÉRIEUR D’UN CORRIDOR RIVERAIN .........................................

...T RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR DES TRAVAUX OU DES OUVRAGES DANS LA RIVE OU LE LITTORAL ..................................................................................... 44 DOCUMENTS...

...pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bât...

...incts, et dont chacun des bâtiments comporte au moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne...

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

..., le trottoir et tout espace entre les lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’égouttement, le pont et les...

...demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture Rive Nord — autorisation de signatures 10.4. Protocole d'entente avec Odyscène — autorisation de signatures Généré le 31 jan...

DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.