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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...multiples 1 case / 30 m 2 C1 -08 -02 Vente au détail de marchandise à prix d’escompte 1 case / 30 m 2 C1 -08 -03 Animalerie ou vente au détail de fourniture pour animaux (sans pension pour animaux) 1 case / 30 m 2 C1 -08 -04 Vente...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...it supporté par des colonnes, des poteaux et des murs, quel que soit l’usage, servant à abriter ou à loger une personne, un animal ou une chose. Bâtiment accessoire Bâtiment implanté sur le même terrain que le bâtiment principal et dans lequel...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s commerciaux ayant une superficie minimale de mille (1000) mètres carrés. 3.3.5.1.13 Les enseignes en forme d'animal ou autres de type similaire et les enseignes gonflables sont interdites. 3.3.5.1.14 Pour toute e...