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...il destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand végétal ligneux ayant un tronc d'au moins soixante-quinze (75) millim...

...un ou plusieurs usages sont permis dans la zone, et ce, malgré l’absence de « X » vis-à-vis de la classe d’usage à laquelle appartient cet usage. Les codes alphanumériques des usages, précisés dans la classification des usages, sont alors indiqués...

...détenteur d’un permis d'exploitation à l'année ainsi qu’une table champêtre ou toute autre formule similaire lorsqu’elle n’appartient pas au propriétaire ou à l’exploitant des installations d’élevage en cause; 12° un site patrimonial protégé reco...

...s dans le but de maintenir leurs princi- pales caractéristiques bâties et architecturales; 09. Accroître le sentiment d’appartenance de la population au secteur TOD et au centre-ville en multipliant les lieux de rencontres et les évènement...

...toute eau achetée en vrac et propre à la consommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE :...

...ns le programme de rénovation; • Procéder à l’acquisition des terrains stratégiques; • Procéder à la vente de terrains appartenant à la Ville de Sainte-Thérèse; • Réaliser des ententes de développement avec certains propriétaires (CLSC et au...

...limité à 15 km/h. 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) Le présent article ne s’applique pas à tout véhicule motorisé appartenant à la Régie intermunicipale de police Thérèse –De Blainville utile à l’accomplissement du travail policie...