-
Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...égout, installation de prélèvement d’eau souterraine, réservoir, éolienne, tour de communications, chemin de fer, bassin de rétention, etc.) • Implantation pour des raisons autres que de santé ou de sécurité publique Interd...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...seules fins de drainage et d’irrigation; b) qui n’existe qu’en raison d’une intervention humaine; c) dont la superficie du bassin versant est inférieure à 100 hectares. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Couvert fores...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...E: Construction aménagée de façon à donner issue aux eaux amenées par canalisation et pouvant être accompagnée d'un bassin non considéré comme piscine s'il y a une profondeur inférieure à cinquante (50) centimètres. FRONTAGE DE TERRAI...
-
PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...• Déplac ements • Mise en œuvr e THÈMESFORCESFAIBLESSEMENACESOPPORTUNITÉS Développement Proximité d’un important bassin de population en croissance démographique ces dix dernières annéesCoûts de démolition et de reconstruction à int...