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Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe F Échelle : Sceau : Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain (1) Date : 13 février 2020 Légende : NA1 talus NA2 talus NS1 talus NS...
...plan des secteurs de contraintes est joint au présent règlement comme annexe E pour en faire partie intégrante. 5° Le plan cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain est joint au présent règlement comme a...
...re imprimé à l’échelle. Le plan, qui doit respecter les conventions graphiques généralement reconnues, doit comprendre une cartouche indiquant : 1° Le nom du concepteur du plan; 2° Le logo et les coordonnées des firmes conceptrices du plan, le...
...de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au sommet ou à la base d’un talus figurant sur la carte de zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, à l’intérieur de laquelle des normes doivent être appli...
...la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et...
...transferts d'immatriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés en...
...permis émis par la vi lle à cet effet. L’autorité compétente est autorisée à enlever ou faire enlever toute pancarte qui n’a pas été fournie par la ville en vertu des dispositions relatives aux ventes de garage. CHA...