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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...des stationnements publics au centre-ville de Sainte-Thérèse a fait l’objet d’une révision en septembre 2016, suite à la collecte des commentaires et suggestions auprès de la popula- tion. Ainsi, les membres du Conseil municipal ont mis de l...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ent: - banques, caisses populaires, compagnies de prêts; - buanderies, blanchissage et repassage sous service de collecte ou livraison; - bureaux, immeubles à bureaux comprenant des locaux d'au plus deux cents (200) mètres...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ons qui y sont reliées; 13.1.3 les travaux d'utilité publique, notamment, le déblaiement de la neige, la collecte des déchets, l'émondage des arbres, le nettoyage des rues; 13.1.4 les opérations et les travaux d'urg...
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...inale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui sont utilisées pour la collecte, le transport, le traitement des eaux usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement,...
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Lundi 2 décembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...aire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — ...
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...ipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-59 — location et collecte de conteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du cont...