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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...minimales d’un garage isolé sont de 3 mètres pour la largeur et de 5,5 mètres pour la profondeur; Il n’est pas permis de construire un garage isolé lorsqu’il y a un garage attenant ou intégré au bâtiment principal. Règl. 1200-65 N.S. (05-07...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e la zone H-2 119 est modifiée de manière à y autoriser en plus des usages existants, la possibilité de construire des résidences unifamiliales en structure isolée. Règl. 900-91 N.S. (17.12.98) 1.9.1.58 La grille...