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..................................................................................... 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAU...
...-JOSEPH RUE DE L’ÉGLISE RUE DESCHAMBAULT 0 60 30 120m N 12 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE Coupe type de la rue Turgeon (Rue Dubois à la voie ferrée) - situation existante Aménagement proposé pour la rue piétonne C...
...un lac et de 100 mètres en bordure d’un cours d’eau, et elle se mesure horizontalement et perpendiculairement à la rive. Coupe d'assainissement Abattage ou récolte d'arbres déficients, tarés, dépérissants, endommagés ou morts dans un peuplement...
...lement, le sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un imme...
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...ons du gel à l’aide de pieux vissés ou de tubes à béton (sonotubes)). vi Ne sont pas visés par le cadre normatif : • les coupes d’assainissement et de contrôle de la végétation sans essouchement; • à l’extérieur du périmètre d’urbanisation, l’a...
...202 3 – soutien financier 10.2 Fête nationale – demande d’aide financière 10.3 Hockey Laurentides -Lanaudière – Coupe Chevrolet de hockey féminin 2023 - demande de commandite 10.4 Anniversaire de fondation – Club de scrabble Ma...
...) 39 (1) TABLE À DESSIN AVEC CHAISE 40 (1) TABLE RONDE BEIGE 41 (5) TABLEAU POUR ÉPINGLER 42 (1) WEED EATER (COUPE-HERBE) 43 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 44 (2) PNEUS SUR JANTES 235/75/17 45 (4) PNEUS SUR JANTES FORD 205...
...aire ou occupant d’un lot vacant ou construit, que ce propriétaire ou locataire y réside ou non, faucher ou couper les herb es hautes, dans les cinq (5) jours de la réception d’un ordre à cet effet, donné par l’autorité c...
..., d’une épaisseur nominale d’au moins 100 mm, et avoir au moins la moitié du degré de résistance au feu requis pour un mur coupe-feu exigé selon l’usage principal prévu. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) VARIATION D’UNE DIMENSION OU D’UNE SUPE...