Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
...re visible de la voie publique. À défaut, les revêtements muraux du conteneur doivent être décorés à l’aide de fresques, de dessins ou d’images Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) GUÉRITE Une guérite intégrée ou attenante au bâtiment pr...
...ficie et la hauteur de la base et du sommet ; b) le texte et les autres éléments visuels composant les enseignes tels les dessins, les images, les logos et les couleurs ; c) le mode d’éclairage ; d) le mode d’ancrage de l’enseigne sur le bâtime...