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...nt à celui-ci. CARRIÈRE (gravière, sablière): Immeuble exploité à ciel ouvert ou souterrain pour en extraire de la pierre, de la terre arable, du sable, du gravier ou des matériaux, que ce soit pour usage personnel ou pour f...
...uit de d ébris de construction tels que des planches, des tuyaux, du matériel électrique, des briques, des pierres, des clous et d’autres matériaux similaires, ailleurs que dans un conteneur prévu à cette fin. 6.7 Terr...
...mme un pavillon de jardin. Perré Enrochement aménagé en bordure d'un cours d'eau ou d’un lac constitué exclusivement de pierres des champs ou de pierres de carrière excluant le galet. Perron Plate-forme extérieure attenante au bâtiment pouva...
...ux de réfection des trottoirs et bordures sur diverses rues 5.8 Adjudication du c ontrat 2023 -04 – fourniture de pierre concassée 5.9 Adjudication du c ontrat 2023 -05 – fourniture de mélange bitumineux 5.10 Adjudication du c...
...lerie, une terrasse ou un porche attenant au bâtiment principal installé sur des pieux ou des pilotis de bois, de béton, de pierre, d’acier ou d’autres matériaux; 5° Lorsque la fondation est construite selon un plan préparé, signé et scellé par un...