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Ordres du jour
Documents - Séances du conseil - Archives -
Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ification d’une enseigne, y compris son support, excluant : a) une enseigne d’un organisme sans but lucratif annonçant une campagne, un événement ou une activité d’un tel organisme, b) un emblème ou un logo d’un organisme politique, civique, phi...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...omme habitations collectives et de manière non limitative: pension, clubs privés, hospices, colonies de vacances, campements d'ouvriers ou militaires. HABITATION MULTIFAMILIALE EN RANGÉE (contiguë): Bâtiment distinct utilisé...
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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...te à maintenir une zone d’emplois sur le site, en optimisant les activités actuellement présentes ou en implantant un campus industriel offrant des locaux pour di- verses industries légères ou tournées sur la re- cherche et le développement....
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Règlements 1030-57 N.S. et 1353 N.S. (budget)
Documents - Avis publics - Finances, budget et taxation...ns son rapport mensuel. La Ville, ou son représentant autorisé, effectuera deux (2) fois par année une campagne de mesure d'une semaine permettant de vérifier la précision du compteur d'eaux usées. Lors de ces campa...